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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROQUALI
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ORBIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORBIA
PROQUALI, SARL

Numéro de dépôt :
4027701
Date de dépôt :
22/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/08/2023
ORBIA de PROQUALI

Présentation de la marque ORBIA

Déposée par voie électronique le 22 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROQUALI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORBIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROQUALI domicilié(e) 16 Rue Jean Louis Calderon, (Chez Saveur Express'O) - 69120 - Vaulx en Velin - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 732 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROQUALI, M. Thierry CHOUX domicilié(e) 16 Rue Jean Louis Calderon, (Chez Saveur Express'O) - 69120 - Vaulx en Velin - France.

La marque ORBIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORBIA est expirée depuis le 22 août 2023.

PROQUALI a également déposé les autres marques suivantes : ORBICA , ORUBIA , envie d'eau


PROQUALI, SARL - 16 Rue Jean Louis Calderon, (Chez Saveur Express'O) - 69120 - Vaulx en Velin - France - SIREN 788732212


PROQUALI, M. Thierry CHOUX - 16 Rue Jean Louis Calderon, (Chez Saveur Express'O) - 69120 - Vaulx en Velin - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.